Introduction

Bienvenue sur TheArtist, une plateforme dédiée aux artistes, fans, ambassadeurs et investisseurs. En accédant à notre site ou en utilisant nos services, vous acceptez les termes et conditions décrits ci-dessous. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre plateforme.

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01. Définitions

• "TheArtist" : La plateforme en ligne et ses services associés.‍
• "Utilisateur" : Toute personne utilisant notre site, incluant artistes, fans, ambassadeurs et investisseurs.
• "Contenu" : Toutes les œuvres, images, vidéos, textes ou autres matériels publiés par les utilisateurs sur la plateforme.

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02. Utilisation de la Plateforme

• Inscription : Les utilisateurs doivent fournir des informations exactes lors de l'inscription et maintenir leur compte sécurisé.
• Restrictions : Les utilisateurs ne doivent pas utiliser TheArtist pour des activités illégales, frauduleuses ou nuisibles.
• ‍Âge minimum : L'inscription est réservée aux utilisateurs âgés d'au moins 18 ans.

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03. Propriété Intellectuelle

• Les artistes conservent tous les droits sur leurs œuvres publiées sur TheArtist.
• En publiant du contenu sur la plateforme, l'utilisateur accorde à TheArtist une licence non exclusive pour afficher et promouvoir ce contenu dans le cadre de ses services.
• Toute violation de droits d'auteur ou de propriété intellectuelle est strictement interdite.

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04. Paiements et Transactions

• Artistes : Les artistes peuvent monétiser leurs œuvres via les outils fournis par TheArtist (ex : FanArt, FaceArt, etc.). Les paiements sont soumis aux frais de plateforme.
• Investisseurs : Les investisseurs participant au programme RBF acceptent les termes financiers spécifiques fournis lors de l'accord.
• Sécurité des paiements : Toutes les transactions sont sécurisées et conformes aux normes en vigueur.

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05. Engagement des Ambassadeurs

• Les ambassadeurs doivent respecter les règles de conduite définies par TheArtist.
• Les commissions générées sont calculées selon les termes du programme Ambassadeur et peuvent être sujettes à des ajustements.

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06. Limitation de Responsabilité

• TheArtist ne peut être tenu responsable des pertes ou dommages résultant de l'utilisation de la plateforme.
• La responsabilité de TheArtist est limitée à la fourniture des services tels qu'ils sont décrits, sous réserve des limites imposées par la loi.

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07. Résiliation

• TheArtist se réserve le droit de suspendre ou de résilier tout compte utilisateur en cas de violation des présentes conditions.
• Les utilisateurs peuvent fermer leur compte à tout moment via les paramètres de la plateforme.

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08. Confidentialité et Protection des Données

• Les données des utilisateurs sont collectées et traitées conformément à notre Politique de confidentialité, accessible sur notre site.
• TheArtist s'engage à protéger les informations personnelles de ses utilisateurs.

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09. Modifications des Termes et Conditions

• TheArtist peut mettre à jour ces termes et conditions à tout moment. Les utilisateurs seront informés des modifications importantes via une notification sur la plateforme.

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10. Loi Applicable

• TheArtist peut mettre à jour ces termes et conditions à tout moment. Les utilisateurs seront informés des modifications importantes via une notification sur la plateforme.

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11. Contact

• Pour toute question concernant ces termes et conditions, veuillez nous contacter :
  E-mail : ceo.theartist@gmail.com
  Adresse : Rue des Eaux-Vives 15, 1207 Genève, Suisse